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Marques déposées par monsieur Christophe Devé
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FABRIQUE DE CONFITURES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FABRIQUE DE CONFITURES
Monsieur Christophe Devé

Numéro de dépôt :
4445861
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
FABRIQUE DE CONFITURES de Christophe Devé

Présentation de la marque FABRIQUE DE CONFITURES

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par monsieur Christophe Devé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FABRIQUE DE CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est monsieur Christophe Devé domicilié(e) 9 rue des Vignerons - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Devé domicilié(e) 9 rue des Vignerons - 94300 - Vincennes - France.

La marque FABRIQUE DE CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABRIQUE DE CONFITURES arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

Christophe Devé a également déposé les autres marques suivantes : Canal Gourmandises , LES CONFITURES DU CHÂTEAU VINCENNES - FRANCE


Monsieur Christophe Devé - 9 rue des Vignerons - 94300 - Vincennes - France


Monsieur Christophe Devé - 9 rue des Vignerons - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 9 mai 2019 - Rejet partiel n°756220 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits.